Mentions légales

Le présent site est édité par :

Immatriculation :

• SIRET : [SIRET]
• RCS : [RCS_VILLE]
• N° TVA intracommunautaire : [TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE]

Contact :

Directeur de la publication : [NOM_DIRECTEUR_PUBLICATION]

Le site est hébergé par :

ModuShop est une plateforme SaaS B2B fournissant des outils techniques de gestion e-commerce (dashboard, infrastructure, services associés).

ModuShop intervient exclusivement en qualité de fournisseur de solution technique. Les services fournis aux clients professionnels sont régis par des Conditions Générales SaaS distinctes.

L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, interfaces, structure, code, base de données, éléments visuels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

La marque « ModuShop » ainsi que l'ensemble des éléments distinctifs associés sont protégés.

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• des omissions ou inexactitudes,
• d'une indisponibilité temporaire du site,
• de tout dommage résultant de l'utilisation du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

L'accès au site est libre et gratuit.

L'éditeur se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, notamment pour maintenance ou mise à jour.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :